Conseil Communal du 28 mars 2011

Le Conseil Communal dourois se tiendra ce lundi 28 mars à 18h30 (Hôtel de Ville, 1r étage).

Au programme :

  • les premiers chiffres du ramassage des poubelles à puce et des sacs bios
  • redevance des concessions de terrains aux cimetières
  • changement de stationnement et de circulation dans plusieurs rues
  • reconstruction des trottoirs de 3 rues
  • ...

Sudinfo-Dour vous fera vivre ce Conseil Communal en direct-commenté. Rendez-vous lundi dès 18h30.

Voici l'ordre du jour complet :
- 1.Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation

Poubelles à puce
- 2.Présentation des premiers chiffres de collecte sélective des ordures ménagères

Eglises
- 3.Fabrique d’église Saint-Aubin de Blaugies – Compte 2010 – Approbation

IPP
- 4.Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Décision de l’autorité de tutelle – Communication

Cimetières

- 5.Redevance sur les concessions de terrains aux cimetières et de cellules dans les columbariums communaux – Modification – Approbation
- 6.Taxe communale sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium – Modification – Approbation

Ecoles
- 7.Ecole communale de l’Athénée – Implantation rue de l’Athénée, 23 – Adhésion au Centre psycho-médico-social de la Communauté française – Renouvellement du contrat

Stationnements et circulation
- 8.Ordonnances de police – Ratification
- 9.Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière :
9.1.Rue Maréchal Foch, partie comprise entre la rue du Petit Pachy et la place E. Vandervelde du 05 mai 1981 – Abrogation et Rue Maréchal Foch (partie comprise entre la rue du Petit Pachy et la Cour du Clautier) et place E. Vandervelde (partie comprise entre la Cour du Clautier et les n° 1 à 3 de la place E. Vandervelde) – Approbation
9.2.Rue de la Bienfaisance – Stationnement – Abrogation
9.3.Rue du Marché – Stationnement – Modification – Approbation
9.4.Rue du Longterne – Circulation – Approbation
9.5.Rue Decrucq 26/28 – Stationnement – Approbation

Plan de Cohésion Sociale
- 10.Plan de Cohésion sociale - Approbation :
10.1. Rapport d’activités 2010 et prévisions budgétaires 2011
10.2. Rapport financier 2010 PCS et rapport financier 2010 article 18
10.3. Convention de partenariat PCS – Planning familial

AIS "Des Rivières"
- 11.Agence Immobilière sociale « Des Rivières » - Décès d’un représentant – Remplacement

Marchés de fournitures
- 12.Marché de Fournitures – Acquisition de matériel informatique pour les services administratifs – Attribution du marché – Ratification
- 13.Marché de Fournitures – Aménagement de l’équipement complémentaire de l’autopompe du service d’Incendie – Désignation du fournisseur – Ratification

Trottoirs
- 14.Marchés de services – Principe et contrat d’honoraires – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
14.1. Reconstruction trottoirs à la rue des Canadiens (entre la rue d’Elouges et le carrefour des rues Emile Cornez et du Roi Albert y compris une partie de la ruelle d’Elouges) –Proposition
14.2.Reconstruction trottoirs à la rue du Petit Pachy – Proposition
14.3.Reconstruction trottoirs à la rue Victor Caudron – Proposition
- 15.Marchés de services – Convention de coordination de sécurité et de santé – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
15.1.Reconstruction trottoirs à la rue des Canadiens (entre la rue d’Elouges et le carrefour des rues Emile Cornez et du Roi Albert y compris une partie de la ruelle d’Elouges) –Proposition
15.2.Reconstruction trottoirs à la rue du Petit Pachy – Proposition
15.3.Reconstruction trottoirs à la rue Victor Caudron – Proposition

Autres
15.4.Coordination (mission de coordination-projet et de coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires ou mobiles relatifs aux travaux dont le montant estimé est inférieur à 67.000,00 euros hors TVA – Exercice 2011 – Projet
- 16.Service Etat civil – Cimetières – Sépultures – Règlement communal – Modifications
- 17.Cimetières – Appel à projets – Mise en conformité et embellissement des cimetières wallons – Approbation

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