Conseil Communal du 27 avril 2011

Le prochain Conseil Communal se tiendra exceptionnellement le mercredi (au lieu du lundi habituel) 27 avril à 18h30, à l'Hôtel de Ville (grand-place 1 - 1r étage).

On y parlera :

  • des subsides 2011 attribués au associations
  • des comptes 2010 de l'asbl Dour Centre-Ville
  • de l'ouverture d'une maison citoyenne à la cité Sainte-Odile à Elouges
  • d'une nouvelle installation son au Centre Culturel
  • des travaux à l'école de Moranfayt et l'école du Centre
  • de novueaux trottoirs à la rue Boussu, au point du jour, au Chemin des Croix, à la rue du Coron, à la rue Largillière et à la rue de la Drève
  • ...

Voici l'ordre du jour de la séance publique :

1.Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation

2.CPAS – Rapport de la Commission locale pour l’Energie (C.L.E.) – Communication

3.Subsides 2011 aux diverses associations – Approbation

4.ASBL Centre Culturel de Dour – Comptes 2010 – Communication

5.Budgets ordinaire et extraordinaire exercice 2011 – Approbation de la tutelle - Communication

6.Ratification des ordonnances de police

7.Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue du Quesnoy – Circulation – Approbation

8.Plan de cohésion sociale – Action 15 : ouverture de maisons citoyennes - Cité Ste Odile - Convention de mise à disposition de locaux

9.Vente d’une bande de terrain de 2m de large à l’arrière du bâtiment sis rue d’Italie, n°60 – Décision de principe

10.Vente d’une bande de terrain de 2m de large à l’arrière du bâtiment sis rue d’Italie, n°58 – Décision de principe

11.Marchés de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :

  • 11.1Travaux de remplacement de l’installation de chauffage à l’école communale de Moranfayt située rue du Chêne Brûlé, n°84
  • 11.2Travaux de remplacement des toitures de la salle de gymnastique (section primaire) et des sanitaires (section gardienne) de l’école communale du Centre – Programme prioritaire de travaux (P.P.T.) – Projet

12.Marché de fournitures – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :

  • Acquisition d’une nouvelle installation son pour la salle du Centre Culturel – Projet – Proposition

13.Marchés de services – Principe et contrat d’honoraires – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :

  • 13.1Reconstruction trottoirs à la rue de Boussu et au point du Jour – Proposition
  • 13.2Reconstruction trottoirs au Chemin des Croix – Proposition
  • 13.3Reconstruction trottoirs à la rue du Coron – Proposition
  • 13.4Reconstruction trottoirs des rues Largillière et de la Drève – Proposition

14.Marchés de services – Convention de coordination de la sécurité et de la santé – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :

  • 14.1Reconstruction trottoirs à la rue de Boussu et au point du Jour – Proposition
  • 14.2Reconstruction trottoirs au Chemin des Croix – Proposition
  • 14.3Reconstruction trottoirs à la rue du Coron – Proposition
  • 14.4Reconstruction trottoirs des rues Largillière et de la Drève – Proposition

15.Entretien des voiries – Droit de tirage 2010-2012 – Approbation – Sollicitation de la subvention

16.Fonctionnaire sanctionnateur provincial adjoint – Désignation

17.Commune de Dour – Ordonnance de police administrative générale – Modification - Approbation

Commentaires