Conseil communal du 4 juillet 2011

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Et comme d'habitude, Sudinfo-Dour vous le fera vivre en direct-commenté depuis l'Hôtel de Ville.

On y parlera :

  • du coût vérité de la collecte des déchets
  • de l'affichage sur le domaine public
  • d'une prime pour les enfants pratiquant un sport ou une activité culturelle
  • du remplacement de Claudine Coolsaet dans ses différents mandats
  • de l'achat de véhicules électriques pour le Service Environnement
  • de la construction d'une aire de retournement au Chamin des 34 à Elouges
  • de la Rénovation Urbaine du quartier de Là-Haut à Elouges
  • d'une motion contre toute forme d’amnistie des collaborateurs belges des nazis durant la Seconde Guerre mondiale
  • ...

Le direct-commenté se déroulera dans le chat ci-dessous :

 

Voici l'ordre du jour :

- 1.Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation

- 2.Collecte sélective des déchets - Information :

- . Derniers chiffres
- . Coût vérité

- 3.CPAS – Modification budgétaire n° 2 – Exercice 2011 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation

- 4.Modification budgétaire n° 1 - Exercice 2011 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation

- 5.Mise à disposition de matériel communal au personnel de l’Administration communale – Approbation

- 6.Ordonnance de police administrative générale – Modifications – Approbation

- 7.Taxe communale sur les séjours hors camping – Approbation

- 8.Affichage sur le domaine public – Caution – Approbation

- 9.F.E. Saint-Martin Centre et Saint-Martin Monceau – Compte 2010 – Approbation

- 10.Octroi d’une intervention financière aux enfants pratiquant un sport – Subside aux clubs sportifs – Approbation

- 11.Octroi d’une intervention financière aux enfants pratiquant une activité culturelle – Subside aux associations culturelles – Approbation

- 12.Ratification des ordonnances de police

- 13.Plan de cohésion sociale – Budget PCS - Convention de partenariat – ASBL article 27

- 14.Liquidation de l’ASBL « Communauté Urbaine de Mons » CUM – Désignation de représentants communaux

- 15.Remplacement de Madame Claudine COOLSAET dans ses différents mandats :
15.1. Intercommunale Parc Naturel des Hauts Pays
15.2. TEC Hainaut Mons
15.3. Société Régionale Wallonne de Transport Namur
15.4. Commission administrative Musée Georges Mulpas
15.5. Conseil de participation Athénée royal Dour
15.6. Comité de concertation commune/CPAS
15.7. Commission communale de l’accueil

- 16.Marché de services – Principe et contrat d’honoraires – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :

- . Etude du projet et direction des travaux de rénovation (architecture, stabilité et techniques spéciales) de l’Eglise Saint-Martin d’Elouges (Centre) située rue du Commerce à 7370 Dour (Elouges) – Principe et contrat d’honoraires

- 17.Marchés de fournitures – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation
17.1. Acquisition de matériel divers pour le service d’incendie
17.2. Acquisition photocopieur pour les services administratifs
17.3. Acquisition de chaises et tables pliantes pour la salle d’initiatives du Centre Culturel de Dour – Projet – Proposition

- 18.Marché de fournitures – Acquisition d’un (plusieurs) véhicule(s) utilitaire(s) électrique(s) pour le service des travaux communaux (Cellule environnement) – Projet – Procédure d’achats groupés – Approbation

- 19.Projet Plan Mercure – Renouvellement d’anciennes installations Cité des Chevalières – Approbation du projet :

- 20.Pose de collecteurs d’assainissement sur le territoire de la Commune – Emprises en sous-sol pour cause d’utilité publique – Vente – Décision définitive

- 21.Acquisition d’une parcelle de terrain en vue de la construction d’une aire de retournement, Chemin des 34 - Décision de principe

- 22.Vente d’une maison sise rue du Commerce, n° 323 à 7370 Elouges – Décision de principe

- 23.Rénovation urbaine – Quartier de Là-Haut à Elouges – Convention d’auteur de projet

- 24.Motion contre toute forme d’amnistie des collaborateurs belges des nazis durant la Seconde Guerre mondiale – Adhésion

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