Conseil Communal du 27 mars 2012

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Et comme d'habitude, Sudinfo-Dour vous le fera vivre de l'intérieur, en direct-commenté.

On y parlera :

  • de la demande de reconnaissance du Centre Culturel par la Communauté Wallonie-Bruxelles
  • des nouveaux aménagements au terrain de foot de Dour
  • des éoliennes
  • d'un passage pour piétons à la rue de Boussu
  • de nouveaux éclairages à Wihéries
  • d'aménagements de sécurité à l'avenue Hyacinthe Harmegnies
  • de la phase 2 des travaux du Belvédère (piscine et tennis)
  • de l'embellissement des cimetières
  • ...

Le direct-commenté :

Il débutera un peu avant 18h ce lundi. Le chat se lancera tout seul. Vous pouvez m'envoyer des commentaires et j'y répondrai depuis la Salle du Conseil Communal.

 

L'ordre du jour :

- 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation

 

- 2. Procès-verbal de vérification de la caisse du Receveur communal au 30 juin 2011

 

- 3. ASBL Centre culturel de Dour :
. 3.1. Compte 2011 – Communication
. 3.2. Demande de reconnaissance du Centre culturel par la Communauté Wallonie-Bruxelles – Approbation

 

- 4. F.E. St Aubin de Blaugies – Compte 2011 – Approbation

 

- 5. Aménagement d’un centre de formation de football, acquisition des installations – Convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC – Approbation

 

- 6. ASBL AGAPE – Contrat de concession d’infrastructure avec la commune – Approbation

 

- 7. Amendes administratives – Délégation de signature pour notification des décisions – Approbation

 

- 8. Subsides 2012 aux diverses associations – Approbation

 

- 9. Taxe sur les mâts d’éoliennes destinés à la production industrielle d’électricité – Approbation

 

- 10. CPAS – Rapport d’activités 2011 de la Commission Locale pour l’Energie (CLE) – Communication

 

- 11. PZO convention 2011 – Approbation

 

- 12. ASBL Dour Centre-Ville – Démission d’un membre à l’Assemblée générale – Remplacement

 

- 13. Ratification des ordonnances de police

 

- 14. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière :
. 14.1. Route régionale N549 – Traversée de Dour – rue de Boussu – Projet d’Arrêté ministériel visant au marquage d’un passage pour piétons au PK 2911 et à la suppression de la traversée piétonne existante au PK 2950 (AM du 22/08/2007)
. 14.2. Rue du Chêne Brûlé, le long du pignon du n° 139 de la rue H. Pochez – Abrogation

 

- 15. Indexation du montant du subside article 18 du PCS – Avenant aux conventions

 

- 16. Eclairage public – Plan EP-URE – Phase 1 – Renouvellement d’anciennes installations, rues diverses à Wihéries – Approbation du projet

 

- 17. Marché de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
-. Aménagement de sécurité à l’Avenue Hyacinthe Harmegnies à 7370 Dour – Projet

 

- 18. Marché de fournitures – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
-. Acquisition et livraison de mobilier de bureau pour les services administratifs – Projet

 

- 19. Marchés de services – Convention de coordination de la sécurité et de la santé – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
. 19.1. Phase II du Belvédère : Aménagement des tennis, vestiaires, club house, parcours santé (coordination-réalisation) – Phase III et ultérieures du Belvédère : Aménagement d’un étang de nage biologique (coordination-projet et coordination réalisation)
. 19.2. Coordination (mission de coordination-projet et de coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires ou mobiles relatifs aux travaux dont le montant estimé est inférieur à 67.000€ hors TVA – Exercice 2012 – Projet

 

- 20. Cimetières – Appel à projets – Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et mise en valeur du patrimoine funéraire d’importance historique locale en vue des commémorations 14-18 – Approbation

- 21. Vente d’une partie de bâtiment sis Rue Sainte-Croix, 32 à 7370 Dour – Décision définitive

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